La Comptabilisation Des Stock Options

Éléacutements sur la comptabilisation des actions Options Introduction: La comptabilisation des stock options selon les diffeacuterents reacutefeacuterentiels comptables: Les principes comptables de l 146APB 25 ne sont diffeacuterents du FAS 123 que dans l 146eacutevaluation des stocks options au jour de l 146octroi de celles-ci. Nous allons nous attacher agrave deacutetailler les eacutecritures comptables du FAS 123 en distinguant les options d 146achat et les options de souscription. Points communs aux deux types d'actions options: Les actions options sont eacutevalueacutees dans tous les cas et marquées au marché le jour de l 146octroi. Elles donnent lieu agrave une charge annuelle sur la laque période d'acquisition raquo des options eacutegale agrave la valeur des options d'achat d'actions diviseacutee par la laquo période d'acquisition raquo des stocks options. Cette charge annuelle 146est jamais réactiveeacutevalueacutee quelque soit l 146eacutevolution du marcheacute. Cette charge est consideacutereacutee comme eacutetant des frais de personnel additionnels. En effet, les options octroyeacutees sont senseacutees creacuteer des flux positifs additionnels dans le futur dus au surcroicirct de motivation. Sa contrepartie est un poste de capitaux propres (eacutemission de stocks-options). Si un beacuteneacuteficiaire de stocks options quitte l 146entreprise avant l 146eacutecheacuteance de ses options d'achat d'actions, il en perd le beacuteneacutefice. Le traitement comptable consiste à conserver les options d'achat d'actions n 146ont jamais vuacutees. Par conséquent, l 'ensemble des charges accumuleacutees correspondantes sont extourneacutees sous forme de profit exceptionnel. Supposons que: la valeur de marche de stock options accordeacutees le jour de l 146octroi est de 100 la maturiteacute des stock options est 5 ans: Points speacutecifiques: Norme IFRS 2 Les principes de comptabilisation et de dvaluation des attributions de stock-options aux salaires dcrits dans La norme IFRS 2 (Paiement fond sur les actions) sont des indices et non pas des quivalents en normes franaises. En France, la distribution de stock-options aux salaires seffectue le plus souvent sous la forme de plans doptions de souscription dactions ou de plans doptions dachats. Dans le premier cas, le lexercice des options, lentreprise met des actions nouvelles par augmentation de capital. Dans le deuxime cas, lentreprise cde ses salaires des actions existantes pralablement rachetes ou dtenues. La norme IFRS 2 ne fait pas cette distinction et traite ces deux types de dattribution selon les mmes principes prsents ci-dessous. 1. Principe gnral La norme IFRS 2 impose la comptabilisation d'une charge à la juste valeur des options (options dachat ou options de souscription). Cette charge est constate en contrepartie des capitaux propres. Nota: La contrepartie capitaux propres nest possible que dans la mesure o lentreprise na aucune obligation de verser du cash au moment du lexercice des options. Dans le cas contraire, la contrepartie serait un passif financier et non la comptabilisation et l'évaluation ultrieures diffreraient de celles prsentes ici. Cette facture obliga tionnelle entre la date d8217attribution des options (quotgrand datequot) et la date d8217acquisition dfinitive des options (quotvesting datequot). La date d8217acquisition dfinitive des options correspond à la date de laquelle l8217obtention des options n8217est plus conditionnelle au passage du temps ou un vnement particulier. Le conseil d8217administration d8217une entreprise octroie le 112008 un plan d8217options d8217achat ses salaris. Ces options ont une maturité de 5 ans et les salaires doivent rester à moins de trois ans dans l8217entreprise afin d8217obtenir dfinitivement leurs options. Dans ce cas, la date d8217attribution est le 112008 et la date d8217acquisition dfinitive est le 112011. La charge doit tre tale sur trois ans. Le conseil d8217administration d8217une entreprise octroie le 112008 un plan d8217options d8217achat ses salaris. Ces options ont une maturité de 5 ans plus le chiffre d8217affaires de l8217entreprise doivent progresser de plus de 10 par an sur les 2 prochaines annes pour que l8217attribution de ces options devienne dfinitive. Dans ce cas, la date d8217attribution est le 112008 et la date d8217acquisition dfinitive est le 112010. La charge doit tre tale sur deux ans. 2. Evaluation initiale et ultrieure L8217valuation initiale de la juste valeur des options mises est le produit de deux composantes distinctes. L8217valuation unitaire d8217une option par le nombre potentiel d8217options qui seront dfinitivement acquises. La premiere composante ne peut pas tre tre modifie ultrieurement et la deuxime composante ne peut pas tre rviser que pendentif la priode d8217acquisition dfinitive, en fonction de la r 用 alisation ou non des conditions dattribution. Exception: les conditions dattribution dfinitives dites de mars, par exemple une volution minimale de 20 du cours de laction pendentif les 3 prochaines annes, doit tre apprhendes ds le dpart dans la valorisation unitaire des options (premire composante) et ne pas pas faire lobjet dun Ajustement ultrieur mme si la condition ne se ralise pas. 3. Modalits d8217valuation de la juste valeur des options Dans la plupart des cas, il nexistera pas de valeur de mars disponible pour les options mises, ces dernires ayant des maturits bien suprieures aux options relles cotes sur le march. Il est alors nécessaire de recourir aux modles complexes d8217valuation. Les exemples cités par la norme sont le modèle de Black-Scholes-Merton ou le modle binomial. Ces modles de valorisation font intervenir des paramtres fixs ds le dpart (le cours de l8217action au moment de l8217attribution, la maturit de l8217option, le taux de marche sans risque, etc.) et des paramtres qu8217il est ncessaire d8217estimer (versements de dividende assistus, Volatilit estime de l8217action, date d8217exercice probable de l8217option par le salari, etc.). Bien entendu, le choix des paramètres est très important et aura des impacts significatifs sur la valorisation des options et fait sur la comptabilisation. 4. Exemple pratique de comptabilisation dun plan de stock-options en normes IFRS Le Conseil dadministration dune entreprise attribue 100 options de souscription dactions chacun de ses 200 salaris le 112008: Parité. 1 option donne droit 1 action nouvelle Prix dexercice. 45 par option Dure de vie des options. 5 ans Cours de laction sous-jacente au moment de la lattribution. 45 Juste valeur dune option calcule selon le modle de Black-Scholes-Merton au 112008. 15 Les options ne sont pas acquises dfinitivement aux salaires qui sont déduits du service au moins trois ans. Lentreprise estime que 9 salaris quitteront lentreprise avant lchance des trois ans. Dans le compte de compte des probabilités de dpart, la juste valeur des options attribues est ici de: 100 x (200-9) x 15 286.500 Scnario: au 31122009, 12 salaris ont dj quitt lentreprise et lestimation du nombre de dparts est porte de 9 18. Au 31122010, 16 salars au total sont partis seulement. Dans ce cas, les créanciers sont alors: Faut-il comptabiliser les options d'achat d'actions Un plan d'options d'achat d'actions peut être attribué gratuitement des options dachat dactions agrave des collaborateurs choisis de lentreprise. Ces options permettent d'agrave leurs deacutetenteurs, au terme dune eacuteventuelle peacuteriode dindisponibiliteacute, dacqueacuterir des actions de lentreprise agrave un prix fixe de agrave lavance, appeleacute le prix dexercice. Au terme de la peacuteriode dindisponibilite et pour autant que le prix dexercice soit deacutepasseacute, les titulaires de stock options peuvent acqueacuterir des actions de lentreprise agrave un prix infeacuterieur agrave leur valeur boursiegravere. Depuis la décontamination des fraudes comptables dEnron et de WorldCom, les options d'achat d'actions sont soumises à toutes les critiques. Ces réactions sont compréhensibles. Les dirigeants de ces deux entreprises ont apparemment falsifieacute la comptabiliteacute dalimenter la bourse pour leur permettre dencaisser le beacuteneacutefice de leurs options d'achat d'actions. Contrairement agrave lobjectif originaux de ces derniegraveres, cest-agrave-dire le rapprochement des intéractions sur les agences de conseil et d'actionnaires, ces-ci ont manipulé leurs financements, agrave linsu de leurs actionnaires. En réaction à l'agrave ces escroqueries, de nombreuses voix, dont celle du président de la Réserve fédérale, Alain Greenspan, seacutelegravevent pour exiger la comptabilisation des stock options voiture, dans leacutetat actuel des normes comptables, ces derniegraveres ne constituant pas une charge pour lentreprise. Degraves le mois de juillet, les entreprises telles Coca-Cola ont dailleurs bruyamment meacutediatiseacute leur deacutecision de l'assimiler agrave une charge salariale. Armeacutes dargumentaires tregraves confus, les organismes de normalisation comptable sengagent aussi dans cette direction. Et, intuitivement, la deacutemarche sembl leacutegitime. Si les options d'achat d'actions ne sont pas une charge pour lentreprise, alors pour qui en sont-elles une. Dailleurs, si les options d'achat d'actions ont été enregistrées en compte de résultats, le beacuteneacutefice par action des 500 plus grandes entreprises coteacutees ameacutericaines (le SampP 500) aurait chuteacute de 25 pc en 2001 et de 17 pc en 2002. Pourtant, ce nest pas lentreprise , Mais les actions qui attribuent les stock options. Le beacuteneacutefice eacuteventuel reacutealiseacute par les titulaires doptions trouve son exacte contrepartie dans un appauvrissement des actionnaires existants, puisque ces-ci acceptent douvrir le capital de leur entreprise agrave de nouveaux actionnaires (agrave savoir les travailleurs qui exercent les options) agrave un prix deacutemission preacutefeacuterentiel. En dautres termes, les actionnaires de l'entreprise acceptent une dilution financiegravere sans contrepartie. En Belgique, comme dans tous les pays deacuteveloppeacutes, la comptabiliteacute de lentreprise est indépendant de la valeur boursiegravere qui lui est attribueacutee par ses actionnaires. Lappauvrissement des actionsnaires lieacute agrave loctroi des actions options ne doit donc pas ecirctre traduit comptablement dans les comptes de lentreprise. Et quand bien mecircme les options sur actions doivent faire ecirctre comptabiliseacutees, il faudrait faire face agrave des obstacles reacutedhibitoires comme, par exemple, labsence de modegraveles matheacutematiques fiables pour eacutevaluer les options et la constatation que de nombreux beacuteneacuteficiaires ne les exercent pas, suite agrave des deacutemissions ou Des licenciements. Labsence de modegraveles matheacutematiques disqualifie donc les approches matheacutematiques simplistes. Difficultes eacuteleacutements expliquent ce pheacutenomegravene. Manque de liquidité des options d'achat d'actions, manque de diversification des options par rapport agrave un portefeuille boursier, existence de peacuteriodes pendentif lexercice des stock options nest pas autoriseacute (deacuteviter deacuteventuels pheacutenomegravenes dinsider trading), tentation dexercice anticipeacute des options par les travailleurs, frictions Fiscales, absence de cotation des actions, etc. Incidemment, dans lhypothegravese ougrave les options d'achat d'actions auraient été prises en considération, la chute boursiegravere aurait réapprouvé leur valeur et donc entraîné un gain pour l'entreprise. Comme quoi, il nexiste pas de veacuteriteacute universelle en droit comptable. Comment faire Cest bien connu. La bourse nid pas influenceacutee par des artifices comptables. Une comptabilisation des stocks options en charges comptables ne changerait probablement rien au cours de bourse, linformation de voiture sur ces derniegraveres est deacutejagrave disseacutemineacutee parmi les analystes financiers. Ce quotient importe, par contre, denvisager, cest dexiger les entreprises que leur beacuteneacutefice par action tienne compte non seulement des actions eacutemises, mais aussi des actions agrave eacutemettre agrave lexercice eacuteventuel des stock options. Dans cette hypothegrave, on mesure bien comment se distribuer le beacuteneacutefice parmi tous les actionnaires, preacutesents et potentiels. Professeur agrave lULB, membre du Conseil supeacuterieur des Finances. Copie La Libre Belgique 2002